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Marques déposées par Les Millauds (Société Civile d'Exploitation AgricoleTODO
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CHATEAU L'ETOURNEAUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU L'ETOURNEAUD
S.C.E.A. Les Millauds (Société Civile d'Exploitation Agricole)

Numéro de dépôt :
97704127
Date de dépôt :
07/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2007

Présentation de la marque CHATEAU L'ETOURNEAUD

Déposée le 7 novembre 1997 par Les Millauds (Société Civile d'Exploitation AgricoleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU L'ETOURNEAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-51 du 19 décembre 1997.

Le déposant est Les Millauds (Société Civile d'Exploitation AgricoleTODO domicilié(e) Le Petit Paris, 24610 SAINT MEARD DE GURCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel COSCULLUELA S.C.E.A. Les Millauds - France.

La marque CHATEAU L'ETOURNEAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU L'ETOURNEAUD est expirée depuis le 7 novembre 2007.

Les Millauds (Société Civile d'Exploitation Agricole a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU HAUT MILLAUD , LE GUE DES BERGERES


S.C.E.A. Les Millauds (Société Civile d'Exploitation Agricole) - Le Petit Paris, 24610 SAINT MEARD DE GURCON - France


Monsieur Daniel COSCULLUELA S.C.E.A. Les Millauds - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

Vins d'appellation d'origine contrôlée, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée, liqueurs.